Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TERRA NATIVA
M. de CHEVRON VILLETTE Guillaume

Numéro de dépôt :
3933939
Date de dépôt :
09/07/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/07/2022
TERRA NATIVA de de CHEVRON VILLETTE Guillaume

Présentation de la marque TERRA NATIVA

Déposée le 9 juillet 2012 par monsieur de CHEVRON VILLETTE Guillaume auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TERRA NATIVA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-31 du 3 août 2012.

Le déposant est monsieur de CHEVRON VILLETTE Guillaume domicilié(e) 0 ROUT DE SAINT TROPEZ - 83340 - LE CANNET DES MAURES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. de CHEVRON VILLETTE Guillaume domicilié(e) 0 ROUT DE SAINT TROPEZ - 83340 - LE CANNET DES MAURES - France.

La marque TERRA NATIVA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3933939.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25 29 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TERRA NATIVA est expirée depuis le 9 juillet 2022.

de CHEVRON VILLETTE Guillaume a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU REILLANNE EMOA , CHEVRON VILLETTE CV , PROSE , PINK FEEL GOOD , CHATEAU REILLANNE , ODELYS , kallisté , CHEVRON VILLETTE , CONFIDENCE TERRA NATIVA , PINZUTU


M. de CHEVRON VILLETTE Guillaume - 0 ROUT DE SAINT TROPEZ - 83340 - LE CANNET DES MAURES - France


M. de CHEVRON VILLETTE Guillaume - 0 ROUT DE SAINT TROPEZ - 83340 - LE CANNET DES MAURES - France


Publication - Publication le 3 août 2012 au BOPI 2012-31

Enregistrement sans modification - Publication le 2 nov. 2012 au BOPI 2012-44

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ;

Gelées, confitures, compotes ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ;

Vin d'indication géographique protégée île de beauté.